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Informations légales

Siège social

Amicale des moulin, fontaines et lavoirs
18 rue de la GARENNE
22410 SAINT QUAY PORTRIEUX

Contact
Téléphone : 0296705004
Email : amicale.moulin.saint.michel@gmail.com

Représentant légal : Henri Hydrio

Immatriculation

Déclaration à la Préfecture des Côtes d’Armor le 26 septembre 2000.
Modifications des status les 6 octobre 2008 et 8 avril 2010

Association n° W224000250
Parution : Journal Officiel du 21 octobre 2000 / page 4573 / n° d’annonce 278

Hébergement : 1&1 Internet SARL / 7, place de la Gare / BP 70109 / 57201 Sarreguemines Cedex

Avertissement

Les photographies reproduites sur le site ont été réalisées par des membres de l’Amicale des Moulin, Fontaines et Lavoirs qui ont mis gracieusement leurs clichés à disposition de l’Amicale pour agrémenter le site. Ils restent toutefois entièrement propriétaires des images et titulaires des droits qui y sont attachés.

Concernant les photographies de la rubrique « le  moulin en 1910″, les clichés ont été prêtés à l’Amicale par des descendants de la famille propriétaire du moulin dans les années 1900. Ces vues sont frappées de stricte restriction de copie, notamment à partir du site. La famille est propriétaire des images et l’Amicale ne bénéficie seulement que d »un droit révocable de publication sur son site.

Concernant la collection de cartes postales anciennes, ces documents sont la propriété de Mr et Mme Mathieu TANON qui les ont gracieusement prêtées à l’Amicale. Comme pour les photographies du moulin en 1910,  l’Amicale ne bénéficie seulement que d’ un droit révocable de publication sur son site.

Enfin, concernant les vidéos, elles sont également réalisées par des membres de l’Amicale qui les mettent à disposition pour publication. Ces membres restent propriétaires de leur oeuvre et des droits qui y sont attachés.

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